Mentions légales

Toutes les informations légales de laroquesurceze.fr, site officiel de la commune de La Roque sur Cèze

Éditeur du site

Mairie de La Roque-sur-Cèze
1, Place de la Mairie
30200 La Roque-sur-Cèze
Tél : 04 66 82 85 30
Email : laroquesurceze@orange.fr
Site : www.laroquesurceze.fr
Directrice de la publication : Marie-Laure Tedeschi, Maire
Rédaction, animation et gestion éditoriale : Service communication de la commune de La Roque sur Cèze
Crédits photos et vidéos : Maire de La Roque sur Cèze, Vue aérienne (Manu Garcia)

Conception et réalisation

Conception,webdesign,développement et intégration : Samuel Guaquière

Hébergement

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS
Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926
2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos) sont la propriété de la Mairie de La Roque-sur-Cèze ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

En application de la loi du 11 mars 1957 et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans l’autorisation de la commune de La Roque-sur-Cèze.

Responsabilité

La Mairie de La Roque-sur-Cèze s’efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. La Mairie de La Roque-sur-Cèze n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : laroquesurceze@orange.fr

Litiges

Les parties conviennent expressément que le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le droit français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que de fond.